Mieux comprendre les tarifs du parcours de soins

hom fils jumelle

Le fonctionnement du remboursement des frais de soins de santé repose sur trois notions fondamentales :

- Base de remboursement de la Sécurité sociale (BR) : assiette servant de calcul aux prestations de la Sécurité sociale. Il remplace les termes "tarifs de convention / d'autorité / de responsabilité".

- Montant remboursé par la Sécurité sociale (MR) : prestations de la Sécurité sociale.

- Ticket modérateur : partie des dépenses de santé qui reste à la charge de l'assuré après le remboursement de l'Assurance Maladie. Il peut être pris en charge par l'organisme complémentaire de santé de l'assuré.

Selon que le patient consulte un médecin dans le cadre du parcours de soins coordonnés ou non, les honoraires et les bases de remboursement sont différents.


Chez le médecin traitant

En suivant le parcours de soins coordonnés, les tarifs chez les médecins traitants sont les suivants, pour les patients de plus de 16 ans :

 

Secteur conventionnel

Honoraires

Base de rembt Sécu.

Taux de rembt Sécu.

Généraliste

Sect.1

23 €

23 €

70%

Sect.2

Libres

23 €

70%

Spécialiste

Sect.1

25 €

25 €

70%

Sect.2

Libres

23 €

70%

Psychiatres, neuropsychiatres, neurologues

Sect.1

37 €

37 €

70%

Sect.2

Libres

34,30 €

70%

Source : www.ameli.fr : tarifs au 1er juillet 2011.

  

Chez le médecin correspondant

En suivant le parcours de soins coordonnés, les tarifs chez les médecins correspondants dépendent du secteur conventionnel dans lequel exercent les médecins. Pour les patients de plus de 16 ans, les tarifs sont les suivants :

 

Secteur
conventionnel

Honoraires

Base de
rembt Sécu.

Taux de
rembt Sécu.

Pour suivi régulier

Généraliste

Sect. 1

25 €

25 €

70%

Sect. 2
avec option de coordination

Sect. 2

Libres

22 €

70%

Spécialiste

Sect. 1

28 €

28 €

70%

Sect. 2
avec option de coordination

Sect. 2

Libres

23 €

70%

Psychiatres, neuropsychiatres, neurologues

Sect. 1

41 €

41 €

70%

Sect. 2
avec option de coordination

Sect. 2

Libres

34,30 €

70%

Cardiologue

Sect. 1

49 €

49 €

70%

Sect. 2
avec option de coordination

Sect. 2

Libres

45,73 €

70%

Pour un avis ponctuel

Spécialiste

Sect. 1

44 €

44 €

70%

Sect. 2
avec option de coordination

Sect. 2

Libres

44 €

70%

Psychiatres, neuropsychiatres, neurologues

Sect. 1

55 €

55 €

70%

Sect. 2
avec option de coordination

Sect. 2

Libres

55 €

70%

Source : www.ameli.fr : Tarif au 1er juillet 2007.

 

Vos consultations en accès direct

Il n'est pas obligatoire de consulter son médecin traitant avant de se rendre chez les spécialistes suivants: gynécologue, ophtalmologue, psychiatre, neuropsychologue, neuropsychiatre, pour certains actes. Leurs tarifs, pour les patients de plus de 16 ans, sont les suivants.

 

Secteur conventionnel

Honoraires

Base de rembt Sécu.

Taux de rembt Sécu.

Gynécologue, Ophtalmologue (pour un suivi régulier)

Sect. 1

28 €

28 €

70%

Sect. 2
avec option de coordination

Sect. 2

Libres

23 €

70%

Gynécologue, Ophtalmologue (hors suivi régulier)

Sect. 1

33 € max.

25 €

70%

Sect. 2

Libres

CS 23 €

70%

Psychiatres, neuropsychiatres, neurologues

Sect. 1

41 €

41 €

70%

Sect. 2
avec option de coordination

Sect. 2

Libres

34,30 €

70%

Source : www.ameli.fr : Tarif au 1er juillet 2011.

 

Les tarifs hors parcours de soins

Consulter un médecin hors parcours de soins coordonnés, c'est-à-dire sans avoir désigné de médecin traitant à la caisse d'assurance ou sans avoir préalablement consulté son médecin traitant, entraîne une hausse des honoraires et une base de remboursement moindre. Les tarifs pratiqués sont les suivants.

 

Secteur
conventionnel

Honoraires

Base de
rembt Sécu.

Taux de
rembt Sécu.

Généraliste

Sect. 1

23 €

23 €

50 %

Sect. 2

Libres

23€

50 %

Spécialiste

Sect. 1

33 € max.

25 €

50 %

Sect. 2

Libres

23 €

50 %

Source : www.ameli.fr : Tarif au 1er juillet 2011.

 

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